Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO)
Cette garantie bénéficie au Maître d'ouvrage, pour réparer les désordres causés aux tiers du fait des travaux, durant une période subséquente après réception, selon l’exigence du projet.
Les assurances de responsabilités
Nos produits d’assurance en responsabilités couvrent la réparation des désordres causés aux tiers pendant et après la période de construction. En cas de sinistre, SFS se substitue à l’assuré, c’est à dire au civilement responsable.
Responsabilité Civile Professionnelle (RCP)
Elle garantit les dommages matériels et immatériels en cours de travaux et après les travaux, provenant notamment d’une faute professionnelle ou d’une malfaçon.
Responsabilité Civile Profession de l'Immobilier
Cette garantie couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle pouvant incomber à l’assuré à raison de dommages causés aux tiers. Elle répond également, dans certaines circonstances à l'obligation de la Loi Hoguet.
Responsabilité Civile Mandataires Sociaux
Ce contrat a pour objectif d'éviter à l'administrateur ou dirigeant ou mandataire social d'avancer ses propre fonds en cas de faute, réelle ou alléguée commise en qualité d’administrateur ou dirigeant
Responsabilité Civile Bureaux d'Etudes
Cette garantie s’adresse aux bureaux d’études techniques, contractants généraux, ingénierie, maîtrise d’oeuvre, assistance à maîtrise d’ouvrage et les architectes.
Responsabilité Civile Constructeurs
C’est la RC Pro par excellence : elle garantit les intervenants à l’acte de construire qui réalisent l’exécution des travaux, qu’il s’agisse de chantiers de construction ou bien de déconstruction (désamiantage par exemple), avec un plafond à 50M€ de CA.
Responsabilité Civile Promoteurs
Elle concerne les promoteurs et les marchands de biens. La souscription est rapide jusqu’à 50M€ de coût d’opération annuel, au-delà au cas par cas, sans limite.
Responsabilité Civile Fabricants - Négociants
Destinée aux fabricants et négociants de matériaux et produits de construction, cette garantie est très prisée par les professionnels concernés car il y a peu d’acteurs sur le marché qui la proposent.
Responsabilité Civile Désamiantage
Cette garantie s'adresse aux entreprises générales de bâtiment spécialisées, pour tout ou une partie, dans le retrait d’amiante.
